•  
    Construction de réseaux électriques
    Réseaux aériens
  •  
    Mise en discrétion de réseaux
    Réseaux souterrains - Fontarèches
  •  
    Eclairage Public
    Lycée Jacques Prévert - St Christol lez Alès
  •  
    Illuminations
    Codolet
 
 
 
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 
  •  
  •  

 
Editeur
Le site web «www.valette-ete.fr» est la propriété de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie,

Société par Actions Simplifiées au capital de 40000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Alès sous le numéro 307020347, dont le siège social est situé au :

Avenue d'Anduze BP 47 - 30101 Alès
Tél. : 04 66 52 25 30 Fax : 04 66 52 72 12

 

Hébergement
Prestations IdF

64, avenue de Colmar
92565 Rueil-Malmaison Cedex
Tél : +33-(0) 1 56 84 52 01

 

Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel.

Le site  de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie, est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
 
Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie. La marque  de  Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie, et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité  de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie, en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité  de Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie.

L’utilisation du présent site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par Entreprise de Travaux Electriques Valette et Cie.

 

Législation française
Le site web «www.valette-ete.fr» est régi par le droit français.  Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.

 

 

Droit d'accès au fichier informatisé
Tout utilisateur ayant déposé, via le formulaire de contact disponible sur le site, des informations directement ou indirectement nominatives peut à tout moment demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant (art. 34 de la loi " Informatique & Libertés " du 6 janvier 1978).

Il doit pour cela en faire la demande écrite au Référent "Informatique et Liberté".
par courrier à :

Avenue d'Anduze BP 47 - 30101 Alès

France

Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

 
 

Valette.